-
Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
…Dossiers d'invention.…
-
Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
…Brevet d'invention Coaltek.…
-
Cote : 22 Z 15Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : plans.…
…Phonomètre, invention : plans.…
-
Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
-
Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
…Projets de brevets d'invention.…
-
Cote : 95 J 401Période : 1814 - 1859Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
-
Cote : 95 J 402Période : 1847 - 1862Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
-
Cote : 95 J 403Période : 1855 - 1870Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
-
Cote : 129 J 21Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
-
Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
-
Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
-
Cote : 123 Edepot 37Période : 1818 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
…BREVET D'INVENTION…
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
-
Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
-
Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
-
Cote : 95 J 400Période : 1837 - 1912Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
-
Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
-
Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
…Demande de brevet d'invention.…
-
Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
-
Cote : 9 M 19Période : 1836 - 1936Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
-
Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
-
Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
-
Cote : 414 Edepot 24Période : 1819 - 1914Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
-
Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
-
Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec le brevet, la correspondance, les plans de…
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
-
Cote : 282 Edepot 27Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…