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Cote : 36 J 11Période : 1925 - 1928Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
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Cote : 2 E 1835-369Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
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Cote : 148 J 13Période : 1880 - 1898Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention délivré par le Ministère de l'agriculture et du commerce le 20 août 1880 au sujet d'un système de gravure sur métal.…
…Lettre de l'Office des brevets d'invention Ch. Desnos à Paris (3 février 1881). Lettres de G.…
…Concession pour toute la France " au sujet de son invention.…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
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Cote : J 1817Période : 1927 - 1931Extrait de la notice :
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
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Cote : 36 J 12Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
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Cote : J 1916Période : 1699 - 1855Extrait de la notice :
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Cote : 155 J 4Période : 1877 - 2008Extrait de la notice :
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…