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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 15M 28-31Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…brevet d'invention…
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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
…brevet d'invention…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 29Période : 1826 - 1948Extrait de la notice :
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention pour "un vin et un alcool distillés de la prune encore verte" délivré à Casimir Boudon…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
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Cote : 15M 30Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 28Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 30-31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 1 J 918Période : 1870 - 1907Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur…
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Cote : E 3202Période : 1773 - 1790Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : E 3073Période : 1701 - 1800Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Cote : E 2903Période : 1753 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
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Cote : E 683Période : 1776 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le…
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Cote : FR/FR-AD078/A sup 113Période : 1682 - 1685Extrait de la notice :
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du…
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Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…