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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
…Brevets d’invention.…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Voir la Ville autrement, c’est d’abord, au travers des 100 gravures présentées, la découvrir avant le milieu du XIXe siècle, avant l’invention de la photographie…
…Voir la Ville autrement, c’est d’abord, au travers des 100 gravures présentées, la découvrir avant le milieu du XIXe siècle, avant l’invention de la photographie…
Lieu de conservation : Commune de Boulogne-Sur-Mer - Archives municipales -
Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
…d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis publicitaires , notes, accusé de réception, plans, dessins,…
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…