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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
…Brevets d’invention.…
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Cote : 15M 28-31Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 15M 29Période : 1826 - 1948Extrait de la notice :
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
…brevet d'invention…
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
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Cote : 15M 30Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 30-31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 15M 28Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
…d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis publicitaires , notes, accusé de réception, plans, dessins,…
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : E 3202Période : 1773 - 1790Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile dans tous les arts et métiers où on a besoin de…
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile dans tous les arts et métiers où on a besoin de…
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Cote : E 3073Période : 1701 - 1800Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…de Holsheim, en Basse-Alsace ; de la pâte d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
…de Holsheim, en Basse-Alsace ; de la pâte d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
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Cote : E 2903Période : 1753 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…des bâtiments du Roi, etc., touchant les découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
…des bâtiments du Roi, etc., touchant les découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
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Cote : FR/FR-AD078/A sup 113Période : 1682 - 1685Extrait de la notice :
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du goldron et bray de nouette" (anonyme (s.d.) ; lettre…
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du goldron et bray de nouette" (anonyme (s.d.) ; lettre…
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Cote : E 683Période : 1776 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le prospectus imprimé de l'Eau désopilante) ;…
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le prospectus imprimé de l'Eau désopilante) ;…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…mesures, tourisme - Sous-série 15M Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…
…mesures, tourisme - Sous-série 15M Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…