-
Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
-
Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
-
Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
-
Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…préhistoire et l'abbé Henri Breuil [par Brigitte et Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
…préhistoire et l'abbé Henri Breuil [par Brigitte et Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
-
Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…