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Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

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Découverte scientifique [937]

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  • Matériaux, invention et développement
    Période : 1869 - 2010
    Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
    Extrait de la notice :

    …Matériaux, invention et développement…

    …Matériaux, invention et développement…

  • Brevet d'invention, règlement d'annuités
    Cote : 67 J 131
    Période : 1964 - 1965
    Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
    Extrait de la notice :

    …Brevet d'invention, règlement d'annuités…

    …Brevet d'invention…

    …Brevet d'invention, règlement d'annuités…

  • Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.
    Période : 1791 - 1963
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…

    …Brevet d'invention…

    …Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…

  • Demandes, certificat et promotion.
    Cote : 9 M 38
    Période : 1806 - 1909
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…

    …Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…

    …Brevet d'invention…

  • 1994
    Cote : 30/Z/26
    Période : 1994 - 1994
    Fonds : Titres et travaux du docteur François Baillet
    Extrait de la notice :

    …Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…

    …Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…

  • 1810-1859
    Cote : 9 M 39
    Période : 1810 - 1859
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Brevet d'invention…

  • 1859-1963
    Cote : 9 M 40
    Période : 1859 - 1963
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Brevet d'invention…

  • Dépôt et cession.
    Période : 1791 - 1963
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Brevet d'invention…

  • Etats généraux.
    Cote : 9 M 37
    Période : 1791 - 1815
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …Brevet d'invention…

  • Généralités, marques de fabrique et taxes de publication, règlementation.
    Cote : 9 M 36
    Période : 1800 - 1922
    Fonds : 9 M : industrie et artisanat
    Extrait de la notice :

    …de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…

    …Brevet d'invention…

    …de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…

  • 9 M : industrie et artisanat
    Cote : 9 M 1-40
    Période : 1791 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…

    …Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…

  • 1870-1956
    Cote : 4 U 14/9
    Période : 1870 - 1956
    Fonds : Justice de paix de la Ferté-Vidame
    Extrait de la notice :

    …1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…

    …1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…

  • 1896
    Cote : 4 E 80/125
    Période : 1896 - 1896
    Fonds : Fonds 4 E 80/1 - 136 - Hersin-Coupigny. Étude n° 80.
    Extrait de la notice :

    …Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…

    …Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…

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