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Cote : GR/6/N/499Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Projets de lois sur les brevets d’invention (1924-1934) ; brevets d’invention des militaires et marins (janvier 1924) ; (…
…loi relatif aux brevets intéressant la défense nationale (janvier, décembre 1935), tendant à porter à vingt ans la durée des brevets d’…
…Brevets d’invention…
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Cote : AA/68/1/B/1/149Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
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Cote : AA/119/2/J/4/52/10Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Dossier sur l’invention d’un avion de chasse de M. Kolko et Boulet. Plan avion de chasse ACA 5.…
…Dossier sur l’invention d’un avion de chasse de M. Kolko et Boulet. Plan avion de chasse ACA 5.…
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Cote : MV/5/DD1/2/12Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…Manque 1 invention…
…Manque 1 invention…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Cote : MV/A/TT/30/2Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
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Cote : GR/9/NN/4/740/2Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Communications télégraphiques multiples par résonance, invention du capitaine de Broca : correspondances, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis…
…Communications télégraphiques multiples par résonance, invention du capitaine de Broca : correspondances, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis…
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Cote : GR/2/N/142Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux des réunions du comité des brevets (3…
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux des réunions du comité des brevets (3…
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Cote : AI 1 FI ICO 388Période : 1997 - 1997Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Fac-similé du brevet d'invention du parachute par Garnerin en 1791. Texte et gravures.…
…Brevet d'invention du parachute.…
…Fac-similé du brevet d'invention du parachute par Garnerin en 1791. Texte et gravures.…
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Cote : 9Extrait de la notice :
…Lettre du lieutenant de vaisseau Lartigue au ministre de la Marine et des Colonies concernant son invention sur les sémaphores (23 mars 1833).…
…Invention sur les sémaphores.…
…Lettre du lieutenant de vaisseau Lartigue au ministre de la Marine et des Colonies concernant son invention sur les sémaphores (23 mars 1833).…
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Cote : GR/19/R/193Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Cote : GR 1 NN 228Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
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Cote : AA/986/1/J/2/9Période : 1894 - 1894Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré à Camille Rossignol le 30 juillet 1894…
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré à Camille Rossignol le 30 juillet 1894…
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Cote : AA/698/3/A/2/311/1Période : 1823 - 1889Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…– POUDRES ET SALPETRES rapports, note, extrait des délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’…
…– POUDRES ET SALPETRES rapports, note, extrait des délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : MR 1E38 (Microfilm MR MI 4), folio 556Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Examiner son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 185…
…Examiner son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 185…
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Cote : MV/5/DD1Période : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…Archives de la Marine: Matériel: Constructions navales: Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967)…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
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Cote : MV/177/GG/2/7/2Période : 1891 - 1897Extrait de la notice :
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans, figures.…
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans, figures.…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillon. Tables Ardouin, tome 4, page 150…
…Rapport sur l'invention Guillon. Tables Ardouin, tome 4, page 150…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/4Période : 1962 - 1962Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : AA/986/1/J/2/6Période : 1885 - 1885Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire devant servir à diriger des troupes et au levé des…
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire devant servir à diriger des troupes et au levé des…
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Cote : AA/986/1/J/2/8Période : 1886 - 1886Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire devant servir à diriger les troupes et au levé…
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire devant servir à diriger les troupes et au levé…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/1Période : 1959 - 1959Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application – Publications scientifiques…
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application – Publications scientifiques…
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Cote : DE/2007/PA/64/11Période : 1962 - 1967Fonds : Fonds Général Robert DubostExtrait de la notice :
…Amplificateur de contraste et appareil de restitution automatique, missile simplifié : brevets d’invention (1962-1963).…
…Amplificateur de contraste et appareil de restitution automatique, missile simplifié : brevets d’invention (1962-1963).…
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Cote : AA/217/1/F/1/2925/1Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…- Proposition - Etat d'avancement des travaux - Rapport - Compte rendu final - Brevet d'invention - Correspondance…
…- Proposition - Etat d'avancement des travaux - Rapport - Compte rendu final - Brevet d'invention - Correspondance…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
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Cote : MR 1E84 (Microfilm MR MI 29), folio 198Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
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Cote : MR 1E35 (Microfilm MR MI 2), folii 773, 775Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Propose un nouveau goudron de son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 141…
…Propose un nouveau goudron de son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 141…
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Cote : AA/217/1/F/1/2771/2Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu final - Mémoire de brevet d'invention…
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu final - Mémoire de brevet d'invention…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/2Période : 1960 - 1960Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/3Période : 1961 - 1961Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 234…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 234…
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Cote : AA/217/1/F/1/1911/1Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Rapports lot 1 à 3 - Fiche d'exploitation - Brevet d'invention.…
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Rapports lot 1 à 3 - Fiche d'exploitation - Brevet d'invention.…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : MV GG2 85Période : 1921 - 1961Extrait de la notice :
…: papiers personnels; études, photographies, notices et brevets d'invention des appareils "Granat".…
…: papiers personnels; études, photographies, notices et brevets d'invention des appareils "Granat".…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : MV/177/GG/2/8/2Période : 1863 - 1922Extrait de la notice :
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres de propriété publiés, correspondance…
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres de propriété publiés, correspondance…
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Cote : AA/553/5/I/725/10Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…Invention HUEBER…
…Invention HUEBER…
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Cote : AA/553/5/I/602/9Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Invention LOEWENTON…
…Invention LOEWENTON…
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Cote : AA/553/5/I/602/10Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Invention BRAZEY…
…Invention BRAZEY…
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Cote : GR/26/R/3Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention et défense nationale (1958) ; (d.5) rapport sur l’…
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention et défense nationale (1958) ; (d.5) rapport sur l’…
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Cote : AA/217/1/F/1/2774/5Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rappert final - Fiche d'exploitation - Mémoire de brevet d'invention…
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rappert final - Fiche d'exploitation - Mémoire de brevet d'invention…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : AI 1 FI ICO 354Période : 1943 - 1944Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
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Cote : AA/217/1/F/1/3229Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Fiche Recherches-Etudes-Exécution - Notes manuscrites - Note N° 003810/DRME/A.4/DR - Rapport trimestriel - Rapport de synthèse finale - Demande de brevet d’…
…Fiche Recherches-Etudes-Exécution - Notes manuscrites - Note N° 003810/DRME/A.4/DR - Rapport trimestriel - Rapport de synthèse finale - Demande de brevet d’…
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Cote : GR 9 NN 3 413Période : 1923 - 1927Extrait de la notice :
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…