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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Cote : 9 M 11-26Période : 1786 - 1898Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
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Cote : C 4024Période : 1706 - 1709Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 9 M 53Période : 1892 - 1953Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
…brevet d'invention…
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 27-51Période : 1816 - 1922Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
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Cote : 36 J 155Période : 1922 - 1977Extrait de la notice :
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
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Période : 1860 - 1897Extrait de la notice :
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : 10 J 362/6Période : 1846 - 1851Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
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Cote : 6 Fi 1866Période : 1989 - 1989Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
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