-
Cote : 12D310Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds MATHIEU-BACHELOTExtrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Invention du carrelage en faïence, recherches le…
…Invention du carrelage en faïence…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Invention du carrelage en faïence, recherches le…
-
Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Chapelle-des-Fougeretz), le néo-Renaissance (La Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
…Chapelle-des-Fougeretz), le néo-Renaissance (La Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine -
Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…. - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…succession... - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…