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Cote : 1 J 379Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Invention d'une brique cintrée pour les tuyaux de cheminée : dossier de brevet. - Brevet d'invention d'une brique…
…INVENTION…
…Invention d'une brique cintrée pour les tuyaux de cheminée : dossier de brevet. - Brevet d'invention d'une brique…
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Cote : 1 J 727Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…INVENTION…
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Cote : 1 J 726Période : 1894 - 1910Extrait de la notice :
…Torréfacteurs, monte-charges, mécanique Ernst Toenges négociant à Venloo en Hollande, Barth, Thirion,Blétry, Albert Mottand : photographies, brevets d'invention…
…Torréfacteurs : brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 1 J 584Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Publication du ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention demandé en 1939, d'une…
…fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée torpille aérienne…
…Publication du ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention demandé en 1939, d'une…
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Cote : 4 J 1-239Période : 1888 - 1971Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…préhistoire et l'abbé Henri Breuil [par Brigitte et Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
…préhistoire et l'abbé Henri Breuil [par Brigitte et Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…