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Cote : 199 M 1-25Période : 1799 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1724 - 2001Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 73 J 50Période : 1892 - 1912Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 73 J 43Période : 1874 - 1893Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Victor Lemaire…
…Brevets d'invention de Victor Lemaire…
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Cote : 73 J 44Période : 1904 - 1954Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Roger Lemaire…
…Brevets d'invention de Roger Lemaire…
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Cote : 73 J 47Période : 1833 - 1900Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Listes de brevets d'invention français et étrangers…
…Listes de brevets d'invention français et étrangers…
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Cote : 73 J 45Période : 1872 - 1908Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Jean-Adrien de Mestre de Bordeaux.…
…Brevets d'invention de Jean-Adrien de Mestre de Bordeaux.…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920). Législations étrangères : notes (1865 - 1878).…
…Brevêts d'invention français. - Publication in extenso : fascicules séparés (1899 - 1903).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900). Propriété des marques de fabrique. - Modifications (1901).…
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Cote : 199 M 1Période : 1799 - 1876Extrait de la notice :
…État général des brevets d'invention délivrés de 1791 à 1812.…
…État général des brevets d'invention délivrés de 1791 à 1812.…
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Cote : 73 J 46Période : 1834 - 1973Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Autres brevets d'invention français et étrangers relatifs au bouchage des vins de Champagne.…
…Autres brevets d'invention français et étrangers relatifs au bouchage des vins de Champagne.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 73 J 49Période : 1894 - 1952Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Mestre, Paillet, Lapeyre et Klincke (muselet-plaque).…
…Brevets d'invention Mestre, Paillet, Lapeyre et Klincke (muselet-plaque).…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
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Cote : J 4962Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.…
…Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.…
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Cote : J 4566Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M. Fouillet-Chevance.…
…Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M. Fouillet-Chevance.…
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Cote : 73 J 48Période : 1847 - 1866Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Desaint, mécanicien à Epernay (système d'agrafage et de bouchage combiné).…
…Brevets d'invention Desaint, mécanicien à Epernay (système d'agrafage et de bouchage combiné).…
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Cote : 199 M 3Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des brevets d'invention pris dans le département (noms et domiciles des demandeurs, nature et objet des brevets, etc.).…
…Registres d'inscription des brevets d'invention pris dans le département (noms et domiciles des demandeurs, nature et objet des brevets, etc.).…
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Cote : 199 M 4-9Période : 1829 - 1895Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt à la Préfecture des pièces pour l'obtention de brevets d'invention : demandes de brevets, mémoires et dessins descriptifs, récépissés…
…Procès-verbaux de dépôt à la Préfecture des pièces pour l'obtention de brevets d'invention : demandes de brevets, mémoires et dessins descriptifs, récépissés…
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Cote : J 98Extrait de la notice :
…Lettre de Polonceau, ingénieur, au général Gomgaud, aide de camp du roi à Paris, l'invitant à prendre connaissance d'une invention intéressant l'artillerie…
…Lettre de Polonceau, ingénieur, au général Gomgaud, aide de camp du roi à Paris, l'invitant à prendre connaissance d'une invention intéressant l'artillerie…
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Cote : 73 J 149Période : 1992 - 1994Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…maison Lemaire, une entreprise d'Epernay qui a marqué l'activité champenoise pendant plus de cent an s ; dossier de presse pour le 150e anniversaire de l'invention…
…maison Lemaire, une entreprise d'Epernay qui a marqué l'activité champenoise pendant plus de cent an s ; dossier de presse pour le 150e anniversaire de l'invention…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses aux communes Des communes au Grand Dunkerque De…
…La longue invention du territoire communautaire…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : 73 J 1-325Période : 1724 - 2001Extrait de la notice :
…Le fonds Lemaire est composé de trois parties distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
…Le fonds Lemaire est composé de trois parties distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…