Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [940]

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Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter ant...

Cote : 132 J 138

Période : 1954 - 1954

Fonds : Constructions électriques Nancy

Extrait de la notice :

…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…

…brevet d'invention…

…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
Les Pyrénées-Orientales. Nouvelle ligne électrique de la Vallée du Têt : pont Gisclard, passage d'un train électrique. Ce Pont suspendu fran...

Cote : 16 Fi 1231

Période : 1940 - 1940

Fonds : Commissariat général à l'information

Extrait de la notice :

…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…

…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
Toulouse, 1914-1919. Cartes postales photographiques de guerre

Date de modification : 18 septembre 2023

Extrait de la notice :

…Une publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention, une relation privilégiée avec la photographie…

…Une publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention, une relation privilégiée avec la photographie…

Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales
Tribunal de commerce de Nancy

Cote : 6 U 2 1-1122

Période : 1767 - 1954

Extrait de la notice :

…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…

…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…

…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
Dossiers, L-P.

Cote : 57 J 670

Période : 1873 - 1930

Fonds : Fonds Berger-Levrault57 J

Extrait de la notice :

…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…

…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…

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