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Cote : 15M 28-31Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 15M 29Période : 1826 - 1948Extrait de la notice :
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 15M 30Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 30-31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 28Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire…
Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine -
Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : E 3202Période : 1773 - 1790Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile…
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Cote : E 3073Période : 1701 - 1800Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
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Cote : E 2903Période : 1753 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : FR/FR-AD078/A sup 113Période : 1682 - 1685Extrait de la notice :
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : E 683Période : 1776 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…