Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [936]

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Liste et prix des tableaux.

Cote : 1 V 164

Fonds : Cultes

Extrait de la notice :

…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…

…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
Propriété industrielle.

Cote : 5 ETP 660

Période : 1901 - 1963

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan

Extrait de la notice :

…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…

…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
Affaires diverses.

Cote : 1 Z 164

Période : 1832 - 1889

Fonds : Sous-préfecture de Lorient

Extrait de la notice :

…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…

…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
Morbihan : ensemble de lettres autographes signées et de pièces diverses.

Cote : 1 J 1036

Période : 1682 - 1882

Fonds : Pièces isolées et petits fonds [acquisitions 2017]

Extrait de la notice :

…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…

…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…

Invention

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