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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920). Législations étrangères : notes (1865 - 1878).…
…Brevêts d'invention français. - Publication in extenso : fascicules séparés (1899 - 1903).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900). Propriété des marques de fabrique. - Modifications (1901).…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses aux communes Des communes au Grand Dunkerque De…
…La longue invention du territoire communautaire…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…