-
Cote : 9 M 34 à 41Période : 1853 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
…Invention d'une nouvelle mine…
-
Cote : 13 J 14Période : 1866 - 1866Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
…brevet d'invention…
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
-
Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1837 - 1971Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
-
Cote : 61 J 25Période : 1882 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…dossier aux titres alternatifs : « Le sionisme, une utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’…
…dossier aux titres alternatifs : « Le sionisme, une utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’…
-
Cote : 141 J 10Période : 1911 - 1975Fonds : Fonds de la Brosserie RemyExtrait de la notice :
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
-
Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1847 - 1951Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
-
Cote : 9 MPériode : 1800 - 1940Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
-
Cote : 24J/104/1Période : 1934 - 1953Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
-
Cote : 24J/104/6Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
…brevet d'invention…
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
-
Cote : BR 4398Fonds : Brochures BRExtrait de la notice :
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
-
Cote : 24J/104/2Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
-
Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ». Cinquième congrès européen Sciences de l’homme et Sociétés, Cannes, 7-8-9-10 juillet 2004…
…L’invention des possibles ». Cinquième congrès européen Sciences de l’homme et Sociétés, Cannes, 7-8-9-10 juillet 2004…
-
Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
-
Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : 6 U 2 148 à 152Période : 1837 - 1931Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 13 J 10Période : 1860 - 1861Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 13 J 17Période : 1873 - 1874Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 13 J 7Période : 1849 - 1850Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 13 J 11Période : 1862 - 1862Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 13 J 13Période : 1862 - 1868Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-