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Référence : DGPA/SIAF/2023/008Statut du texte : en vigueurDate de signature : 11/05/2023Date de signature ou de publication : 15/06/2023Extrait de la notice :
…regroupe d’importants fonds patrimoniaux liés à l’histoire ferroviaire depuis les Compagnies de chemin de fer…
…évolution du matériel, l’architecture des gares, la construction des ouvrages d’art ou des lignes de chemin de fer…
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Référence : DITN/RES/2007/008Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 30/07/2007Extrait de la notice :
…fer du Nord-Est Formes rejetées : Compagnie anonyme des chemins de fer du Nord-Est Compagnie du chemin de fer…
…objets géographiques : objet ponctuel (ville, monument, etc.), objet linéaire (cours d’eau, route, chemin de fer…
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Référence : DPACI/RES/2008/012Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…reçue - pièces prouvant l’évasion (récit détaillé, témoignages, titre de permission et billet de chemin de fer…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…état général des ouvriers forestiers et chômeurs employés, dommages de guerre, carbonisation et chemin de fer…
…travaux généraux d’entretien (forêts, maisons forestières) ; travaux ordinaires ; travaux mixtes (chemin de fer…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer transférée : 325/55 - convention d'occupation du domaine public ferroviaire ;…