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Chemin de fer

Source :

data.culture.fr : transport ferroviaire

Voir aussi :

Train [3319] ; Transport ferroviaire [34371]

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  • Convention de dérogation à l’obligation de versement dans un service public d’archives et de mise en œuvre du contrôle scientifique et technique entre le service interministériel des archives de France et les sociétés constitutives du groupe SNCF
    Référence : DGPA/SIAF/2023/008
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 11/05/2023
    Date de signature ou de publication : 15/06/2023
    Extrait de la notice :

    …Il regroupe d’importants fonds patrimoniaux liés à l’histoire ferroviaire depuis les Compagnies de chemin de fer jusqu’à nos jours.…

    …spécifiques à l'activité ferroviaire représentant l’évolution du matériel, l’architecture des gares, la construction des ouvrages d’art ou des lignes de chemin…

    …de fer, les métiers de cheminot, l’organisation et le fonctionnement de l’entreprise, … Dans cette logique, la collecte d’objets des métiers de la SNCF…

  • Indexation, état de la question
    Référence : DITN/RES/2007/008
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/07/2007
    Extrait de la notice :

    …La norme AFNOR NF Z 44-081 distingue trois objets géographiques : objet ponctuel (ville, monument, etc.), objet linéaire (cours d’eau, route, chemin de…

    …fer, etc.) et objet zonal (aire géographique).…

    …Compagnie des chemins de fer du Nord-Est Formes rejetées : Compagnie anonyme des chemins de fer du Nord-Est Compagnie du chemin de fer du Nord-Est Société…

  • Tri, traitement et conservation des documents produits par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants
    Référence : DPACI/RES/2008/012
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …1944 ou la dérobade à la réquisition avant de l’avoir reçue - pièces prouvant l’évasion (récit détaillé, témoignages, titre de permission et billet de chemin…

    …de fer non utilisé) - notification de la décision de la commission Dossier de rejet ou classé sans suite 9 DUA Sort final Échue Verser Échue Échue…

  • Evaluation, sélection et tri des archives de la gestion de la forêt et de l’Office national des forêts
    Référence : DGPA/SIAF/2022/009
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 18/11/2022
    Date de signature ou de publication : 25/11/2022
    Extrait de la notice :

    …travail ; travaux de repeuplements ; grands travaux ; travaux généraux d’entretien (forêts, maisons forestières) ; travaux ordinaires ; travaux mixtes (chemin…

    …de fer, routes, tramway…) ; travaux de routes ; équipement routier ; voirie ; matériaux ; maisons forestières ; entretien des forêts ; pêche et chasse…

    …STO), prisonniers de guerre, Réquisitions allemandes, état général des ouvriers forestiers et chômeurs employés, dommages de guerre, carbonisation et chemin…

  • Tri et conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions
    Référence : DGP/SIAF/2013/004
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/11/2013
    Extrait de la notice :

    …Ligne de chemin de fer transférée : 325/55 - convention d'occupation du domaine public ferroviaire ; validité V Cf.…

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