Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1134WPériode : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Fiscalité profesionnelle, Fiscalité des personnes…
…fiscalité…
-
Cote : 1133WPériode : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Fiscalité profesionnelle, Fiscalité des personnes…
…fiscalité…
-
Cote : 1134WPériode : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Fiscalité profesionnelle, fiscalité des personnes…
…fiscalité…
-
Période : 1895 - 1958Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Fiscalité…
…Fiscalité…
-
Période : 1945 - 2006Extrait de la notice :
…Fiscalité…
…fiscalité…
…Bureau de la fiscalité locale (direction générale des collectivités territoriales)…
-
Cote : 540AP/31Période : 1968 - 1973Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Fiscalité…
…fiscalité…
…Fiscalité des plus values foncières : notes de la Direction général des Impôts, de l'inspection générale…
-
Cote : 5 ETP 719-730Période : 1902 - 1962Extrait de la notice :
…Fiscalité…
…fiscalité…
-
Cote : 5 ETP 127Période : 1924 - 1964Extrait de la notice :
…Fiscalité.…
…fiscalité…
-
Cote : 1607 W 1-40, 154-158, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité…
…fiscalité…
-
Cote : 1134WPériode : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Fiscalité profesionnelle, fiscalité des personnes…
…fiscalité…
Pagination