Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1607 W 1-40, 154-158, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité…
…fiscalité…
-
Cote : 1607 W 16-40, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière…
…fiscalité…
…fiscalité immobilière…
-
Cote : 1607 W 154-158Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité d'entreprise…
…fiscalité…
…fiscalité professionnelle…
-
Cote : 1607 W 4-6, 12-14Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité des particuliers : réclamations, pièces justificatives, fiches de visite, fiches d'instruction…
…fiscalité…
…fiscalité des personnes…
-
Cote : 1607 W 1-3, 9-11Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité des particuliers : réclamations, pièces justificatives, fiches de visite, fiches d'instruction…
…fiscalité…
…fiscalité des personnes…
-
Date de modification : 8 décembre 2022Extrait de la notice :
…Fiscalité…
Lieu de conservation : Commune de Briançon - Service des archives et de la documentation -
Cote : 4 P 1Période : 1815 - 1875Extrait de la notice :
…fiscalité…
-
Cote : 4 P 6-10Période : 1789 - 1948Extrait de la notice :
…fiscalité…
-
Cote : 4 P 18Période : 1817 - 1819Extrait de la notice :
…fiscalité…
-
Cote : 4 P 19-65Période : 1789 - 1948Extrait de la notice :
…fiscalité…
Pagination