-
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…Registre du commerce Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…, liquidation, faillite, nantissement,… cessation du commerce). 3.2.…
…Avant cette date, on trouve trace des artisans dans le registre de commerce.…
-
Cote : 23 Fi 1-53Période : 1898 - 1998Extrait de la notice :
…commerce…
…commerce…
-
Cote : HH1-10Période : 1669 - 1791Extrait de la notice :
…Agriculture, industrie, commerce, avant 1790…
…Agriculture, industrie, commerce, avant 1790…
-
Extrait de la notice :
…Cartes postales : Commerce - entreprise - banque…
-
Cote : 189 J 1-69Période : 1945 - 1992Extrait de la notice :
…remise de la SCP Pierre Bruart du 29 mars 2017, en application de l'article L 642-33 du Code du commerce…
-
Cote : 18 W 1-95Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…du roulage, commission des priorités des transports de marchandises ; - Travail : chambre de commerce…
-
Cote : 1 ETP 1-351 ; 2 ETP 1-13 ; 3 ETP 1-13 ; 4 ETP 1-12 ; 5 ETP 1-115Période : 1849 - 2012Extrait de la notice :
…Petit à petit, la généralisation de la domiciliation des effets de commerce entraîne la disparition de…
-
Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Ce contrat ne concerne que le fonds de commerce de Montbrison, l'autre fonds de commerce des Ateliers…
…Collège Stanislas, Observatoire de Paris, Tribunal de Commerce 92 de Paris.…
…Société Générale : instructions permanentes de paiement d’effets de commerce (1996).…
