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Commerce

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data.culture.fr : commerce

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  • Tribunal de commerce de Dole
    Cote : 6U1/1-195
    Période : 1810 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Les archives étaient conservées dans les caves du tribunal de commerce de Dole jusqu'à sa fermeture.…

    …culture n°CIV 88/3 et AD 88-7 du 27 juillet 1988 concernant le règlement des archives des tribunaux de commerce…

    …Tribunal de commerce de Dole…

  • Tribunal de commerce de Dole
    Cote : 2738W1-276
    Période : 1898 - 2006
    Extrait de la notice :

    …ead-wrapper"> <div class="ead-p">Les archives sont conserv&#xE9;es dans les caves du tribunal de commerce…

    …Tribunal de commerce de Dole…

    …Tribunal de commerce de Dole…

  • 3U4 Tribunal de première instance de Saint-Claude
    Cote : 3U4/1-1304
    Période : 1800 - 1959
    Extrait de la notice :

    …Il comporte aussi les archives de la juridiction commerciale du TPI, en l'absence de tribunal de commerce…

    …TPI de Saint-Claude, ses attributions en matière commerciale seront reprises par le tribunal de commerce…

    …      [1] Dans les documents, des intitulés « Tribunal de Commerce de Saint-Claude » sont…

  • Soutien et promotion du développement économique par la Mission Economie du Conseil départemental du Jura
    Cote : 2592W
    Période : 1980 - 2017
    Extrait de la notice :

    …présent versement est constitué de dossiers d'aides individuelles et collectives aux professionnels du commerce…

    …Gestion de l'aide aux filières et de promotion de l'artisanat, du commerce et de l'industrie par le Département…

  • Fonds du domaine de Syam.
    Cote : 150J
    Période : 2022 - 2022
    Extrait de la notice :

    …En revanche, le commerce du vin produit en Algérie par Emmanuel Jobez et les activités bancaires des…

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