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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1429 W 14Période : 1978 - 1983Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1429 W 15Période : 1965 - 1974Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1429 W 16Période : 1975 - 1975Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 2486 W 1-2Période : 1942 - 1999Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Versement du 13 mars 2024 (entrée n° 9208) du tribunal de commerce…
…Tribunal de commerce d'Auxonne…
…2486 W - Tribunal de commerce : Greffe d'Auxonne…
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Cote : 3042 W 1Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 80…
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Cote : 3042 W 5Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 100…
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Cote : 9 M 13Période : 1804 - 1811Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Industrie et commerce à Romans.…
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Cote : 3143 W 340Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Construction d'un commerce multi service.…
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