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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : 2876W/1-2876W/32Période : 1875 - 1982Extrait de la notice :
…analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450…
…Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers : répertoire analytique (Métiers) et registres…
…Tribunal de commerce d'Isigny…
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Cote : 3087W/1-3087W/248Période : 1954 - 2000Extrait de la notice :
…et 2000 : dossiers et actes, classés par société (n° du regsitre du commerce).…
…Registre du commerce prostérieur au 1er mars 1954 - personnes morales, sociétés immatriculées entre 1954…
…Tribunal de commerce de Lisieux…
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Cote : 9 M 13Période : 1804 - 1811Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Industrie et commerce à Romans.…
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Cote : 2874W/1-2874W/81Période : 1879 - 2003Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Bayeux…
…Tribunal de commerce de Bayeux…
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Cote : 3086W/1-3086W/57Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Lisieux…
…Tribunal de commerce de Lisieux…
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Cote : 3059W/1-3059W/134Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Registre du commerce postérieur au 1er mars 1954:personnes physiques, commerçants immatriculés entre…
…Tribunal de commerce de Caen…
…Tribunal de commerce de Caen…
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Cote : 3143 W 340Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Construction d'un commerce multi service.…
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Cote : 3042 W 1Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 80…
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Cote : 3042 W 5Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 100…