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Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…duché normand sous Louis IX, en privilégiant un large faisceau de thématiques (le monde urbain et le commerce…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…de 1690 [par André ZYSBERG et Marie-Christine VARACHAUD] Les enjeux économiques La flotte de commerce…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Jugements de commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…, le type de commerce et l'adresse d'activité.…
…On trouve des dates sur ces fiches, uniquement si le commerce a cessé son activité.…
…Présentation du contenu On trouve sur ces fiches : le nom du commerce, les noms et prénom des propriétaires…