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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
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Cote : 8 M 1-19, 33Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Commerce…
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Cote : 2 R 220Période : 1907 - 1914Extrait de la notice :
…Commerce…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Jugements de commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1871 - 2000Extrait de la notice :
…Commerce et industrie…
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Cote : 8 M 2-4Période : 1896 - 1940Extrait de la notice :
…Chambre de commerce…