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Cote : 1 J 4441Période : 1200 - 2005Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1 J 4354Période : 1812 - 1814Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1 J 4455Période : 1731 - 1740Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1 J 615Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Paris, 1789 (population, Etat militaire, Etat des Finances, constitution politique, agriculture, commerce…
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Cote : 1 J 1136Période : 1932 - 1932Autorités indexées
…Commerce…
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Cote : 1 J 4459Période : 1884 - 1884Autorités indexées
…Commerce…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Jugements de commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…