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Cote : 137 J 61Période : 1956 - 1992Extrait de la notice :
…Commission départementale pour le commerce non-sédentaire : correspondance, compte rendu de réunion (…
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Cote : 6 U 2/927-1047Période : 1920 - 1939Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Registre du commerce…
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Cote : 14 W 2539Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Berkowicz François, commerce.…
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Cote : 2876W/1-2876W/32Période : 1875 - 1982Extrait de la notice :
…analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450…
…Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers : répertoire analytique (Métiers) et registres…
…Tribunal de commerce d'Isigny…
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Cote : 14 W 1462Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Jacques Lucien consorts, commerce.…
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Cote : 3087W/1-3087W/248Période : 1954 - 2000Extrait de la notice :
…et 2000 : dossiers et actes, classés par société (n° du regsitre du commerce).…
…Registre du commerce prostérieur au 1er mars 1954 - personnes morales, sociétés immatriculées entre 1954…
…Tribunal de commerce de Lisieux…
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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Bayeux…
…Tribunal de commerce de Bayeux…
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Cote : 3061W/1-3061W/378Période : 1939 - 2002Extrait de la notice :
…Registre du commerce au 1er mars 1954 : personnes morales, actes de sociétés radiées…
…Tribunal de commerce de Caen…
…Tribunal de commerce de Caen…