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Cote : 8M/1Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…généraux et à prix unique, chambre syndicale des courtiers en marchandises (1817-1934), traité de commerce…
…avec l'Angleterre (1860), coopératives de consommation (1917- 1939), inscriptions au registre du commerce…
…1919-1934) [application de la loi du 18 mars 1919] ; candidatures aux fonctions de conseillers du Commerce…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Jugements de commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…, le type de commerce et l'adresse d'activité.…
…On trouve des dates sur ces fiches, uniquement si le commerce a cessé son activité.…
…Présentation du contenu On trouve sur ces fiches : le nom du commerce, les noms et prénom des propriétaires…
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Période : 1950 - 1994Extrait de la notice :
…ont été réinscrit au registre du commerce de Mont-de-Marsan.…
…; les modifications et mutations diverses au registre du commerce.…
…Présentation du contenu Il s'agit des dossiers du tribunal de commerce de Saint-Sever dont les commerces…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…, le type de commerce et la commune d'activité.…
…La seule date que l'on trouve parfois, est celle de la cessation ou la radiation du commerce.…
…Présentation du contenu On trouve sur ces fiches : le nom du commerce, les noms et prénoms des commerçants…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…, liquidation, faillite, nantissement,… cessation du commerce).…
…; marques de fabrique déposées ou employées ; observations (régime matrimonial, autorisation de commerce…
…Registres analytiques du commerce…
