Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
-
Cote : 1960W/4Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
-
Cote : 1960W/5Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
-
Cote : 1960W/6Période : 1999 - 1999Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
-
Cote : 1960W/11Période : 2000 - 2000Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
-
Cote : 8 M 29Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…Registres de Commerce.…
-
Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
-
Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Jugements de commerce…
-
Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…
-
Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…Le registre du commerce fournit de nombreux renseignements tant sur l'état civil des commerçants que…
…l'ordonnance n° 58-1354 et le décret n° 58-1355 du 27 décembre 1958) qui créé le nouveau registre du commerce…