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Cote : 137 J 61Période : 1956 - 1992Extrait de la notice :
…Commission départementale pour le commerce non-sédentaire : correspondance, compte rendu de réunion (…
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Cote : 1 J 56-61, 65-70, 167, 179, 184, 190, 198, 200-201, 204-205, 224-228, 230Période : 1748 - 1964Extrait de la notice :
…Commerce…
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Cote : 1 Z 54Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Commerce…
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Cote : 6 U 2/927-1047Période : 1920 - 1939Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Registre du commerce…
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Cote : 8 M 29Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…Registres de Commerce.…
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Cote : 14 W 2539Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Berkowicz François, commerce.…
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Cote : 14 W 1462Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Jacques Lucien consorts, commerce.…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…Registre du commerce Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…
…, liquidation, faillite, nantissement,… cessation du commerce). 3.2.…
…Avant cette date, on trouve trace des artisans dans le registre de commerce.…
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