-
Cote : 56Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Plans, descriptions de fermes (cadastre).…
-
Cote : 2703 W 1 - 593Période : 1930 - 1980Extrait de la notice :
…Ce versement concerne les premières matrices du cadastre rénové pour l'arrondissement de Chalon.…
…Matrices du cadastre rénové dites "matrices grises" de l'arrondissement fiscal de Chalon-sur-Saône.…
…Centre des impôts fonciers de Chalon, service du cadastre (2703 W)…
-
Cote : 3 P 2/20/2Période : 1803 - 1844Fonds : Cadastre (3 P)Extrait de la notice :
…cadastre…
…Service du cadastre…
…cadastre…
-
Cote : 3 P 2/20/10Période : 1803 - 1844Fonds : Cadastre (3 P)Extrait de la notice :
…cadastre…
…Service du cadastre…
…cadastre…
-
Cote : 3 P 2/20/12Période : 1803 - 1844Fonds : Cadastre (3 P)Extrait de la notice :
…cadastre…
…Service du cadastre…
…cadastre…
-
Cote : 3 P 2/26/3Période : 1806 - 1843Fonds : Cadastre (3 P)Extrait de la notice :
…cadastre…
…Service du cadastre…
…cadastre…
-
Cote : 2695 W 1 - 356, 359-363Période : 1930 - 1980Extrait de la notice :
…Ce versement comprend les états de sections du cadastre rénové, tenus à partir des années 1930 sur fiches…
…Cadastre rénové des communes de l'arrondissement fiscal de Chalon : renseignements généraux, répertoires…
…Centre des impôts fonciers de Chalon-sur-Saône, service du cadastre (2695 W)…
-
Cote : 2794 W 1 - 309Période : 1934 - 2002Extrait de la notice :
…Cadastre rénové de l'arrondissement fiscal de Louhans : matrices "grises", fichier des états de section…
…Centre des impôts fonciers de Louhans, service du cadastre (2794 W)…
-
Cote : 1376 W 1 - 967Période : 1932 - 1975Extrait de la notice :
…versements est composé des dossiers constitués par les services fiscaux lors de la rénovation du cadastre…
…Ensemble regroupant plusieurs versements des services du cadastre de Saône-et-Loire, entrés avant 1991…
…Cadastre, rénovation : fiches parcellaires, plans, croquis (classement par ordre alphabétique des communes…
-
Cote : 3 P 133/1Période : 1803 - 1804Fonds : Cadastre (3 P)Extrait de la notice :
…cadastre…
…Service du cadastre…
…cadastre…
