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Cote : BB 72Période : 1754 - 1764Extrait de la notice :
…. - Déclaration royale du 11 novembre 1763, concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. - Arrêt de la cour…
…Cadastre…
…. - Déclaration royale du 11 novembre 1763, concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. - Arrêt de la cour…
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Cote : 2954 W 1-716Période : 1974 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dernière mise à jour avant numérisation par les services du cadastre.…
…Plans minutes de conservation du cadastre rénové.…
…Service du cadastre de Rochefort…
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Cote : 2830 W 1-1944Période : 1935 - 2002Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans minutes de conservation du cadastre rénové (dernière mise à jour avant numérisation).…
…Plans minutes de conservation du cadastre rénové.…
…cadastre…
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Cote : 4187 W 1-87Période : 1908 - 1954Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Cadastre des établissements de pêche…
…cadastre…
…Cadastre des établissements de pêche…
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Cote : 3495 W 1-3279Période : 1931 - 1979Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Cadastre rénové, communes de A à L.…
…cadastre…
…Cadastre rénové, communes de A à L.…
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Cote : 3496 W 1-3906Période : 1931 - 1979Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Cadastre rénové, communes de M à Y.…
…cadastre…
…Cadastre rénové, communes de M à Y.…
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Cote : 3497 W 1-519Période : 1980 - 2004Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Cadastre remanié, communes de A à Y.…
…cadastre…
…Cadastre remanié, communes de A à Y.…
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Cote : 3498 W 1-474Période : 1945 - 2006Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Cadastre remembré, communes de A à Y.…
…cadastre…
…Cadastre remembré, communes de A à Y.…
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Cote : 3351 W 1-481Période : 1933 - 1974Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Matrices cadastrales dites "matrices grises" du cadastre rénové.…
…Service du cadastre…
…cadastre…
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Cote : 3352 W 1-311Période : 1974 - 1987Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Matrices cadastrales du cadastre remanié dites "matrices noires".…
…Service du cadastre…
…cadastre…