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Armée

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data.culture.fr : armée

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  • Relation à l'Armée française
    Cote : 1AP4
    Période : 1918 - 1953
    Fonds : Archives de Jean KERNEVEZ
    Extrait de la notice :

    …Relation à l'Armée française…

  • Matériels manquants dans les établissements occupés par l'armée allemande
    Cote : 3T173
    Période : 1943 - 1955
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …Matériels manquants dans les établissements occupés par l'armée allemande…

  • Conventions des transports en commun
    Cote : 1D16
    Période : 1920 - 1940
    Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …Ministère de la Guerre, transformation des omnibus en voitures aptes à des transports spéciaux pour l'Armée…

  • Réglementation nationale des pensions
    Cote : 1D20
    Période : 1922 - 1957
    Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …spéciaux RATP (1922-1952) ; Réformes des pensions civiles et militaires (1924-1948) ; Recrutement de l'armée…

  • Lignes 8 et 9, station Montmartre
    Cote : 3T56
    Période : 1940 - 1951
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …extérieur de l'accès situé face au n°3 du boulevard Montmartre endommagé par une voiture automobile de l'armée…

  • Station Pont de Levallois-Bécon
    Cote : 3T44
    Période : 1943 - 1951
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …situé face au n°143 de la rue Anatole France à Levallois endommagés par une voiture automobile de l'armée…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre (n° région militaire ; commune chef-lieu)"
    Description : Les conseils de guerre pour l'armée de terre naissent sous le Directoire (loi du 13 brumaire an V), remplaçant les tribunaux criminels militaires de la Convention. Ils prennent le nom de tribunaux militaires en 1928 (loi du 9 mars 1928), puis de tribunaux permanents des forces...
    Extrait de la notice :

    …FR78422804100033_000000027 Les conseils de guerre pour l'armée de terre naissent sous le Directoire…

    …FR78422804100033_000000027 Les conseils de guerre pour l'armée de terre naissent sous le Directoire…

  • [MODELE] France. Cour prévôtale (commune siège, département)
    Description : Les cours prévôtales ont été instituées dans chaque département, au lieu où siège la cour d’assises, par la loi du 20 décembre 1815. Instruments de la « Terreur blanche » sous la Restauration, elles furent supprimées le 16 mai 1818.L'article 63 de la charte octroyée par le roi...
    Extrait de la notice :

    …des faits de sédition politique (refus des symboles monarchiques par exemple) et de rébellion armée…

    …connaissaient des faits de sédition politique (refus des symboles monarchiques par exemple) et de rébellion armée…

    …des faits de sédition politique (refus des symboles monarchiques par exemple) et de rébellion armée…

  • [MODELE] "France. Tribunal maritime permanent (n° ; commune, département)"
    Description : Sous l'Ancien Régime, les crimes et délits commis dans les arsenaux de la marine sont jugés par le tribunal de l'intendant. En 1791 sont créés le tribunal correctionnel, pour les petits délits, et la cour martiale, pour les délits graves et les crimes. En 1806 ces deux instances...
    Extrait de la notice :

    …de Terre), ou s’ils sont détachés comme auxiliaires de l’armée de Terre (ils relèveront alors de…

    …commis dans une circonscription où l’état de siège est déclaré, ils ne peuvent relever que de l’armée…

    …ordinaires (tous les inculpés relèvent alors de ces derniers) ou des conseils de guerre de l’armée…

  • Les deux libérations de Haguenau. Des mémoires pour l’histoire
    Date de modification : 9 mars 2022
    Extrait de la notice :

    …eux qui ont vécu la Seconde Guerre mondiale à Haguenau, opprimés par le joug nazi et libérés par l’armée…

    Lieu de conservation : Commune de Haguenau - Archives municipales

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