Bâtiments communaux

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  • Cote : E-dépôt 545
    Période : 1770 - 1961
    Extrait de la notice :

    …paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux

  • Cote : 4 W ; 285 W ; 346 W ; 417 W ; 421 W ; 424 W ; 435 W ; 460 W ; 464 W ; 527 W ; 550 W ; 566 W ; 568 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 691 W ; 708 W ; 719 W ; 754 W ; 766 W ; 773 W ; 786 W ; 798 W ; 823 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 911 W ; 947 W ;955 W ; 1004 W ; 10
    Période : 1931 - 2014
    Extrait de la notice :

    …syndicats intercommunaux, syndicats mixtes et structures diverses), à la gestion des biens et bâtiments communaux

  • Cote : 18 EDT 1-266
    Période : 1530 - 1999
    Extrait de la notice :

    …de récolte), à l'organisation des élections, ainsi qu'à la construction et aux travaux des bâtiments communaux

  • Cote : 10 EDT 1-636
    Période : 1271 - 1983
    Extrait de la notice :

    …A noter : des plans de bâtiments communaux, conservés dans la série S "Pièces ne rentrant pas dans les…

  • Cote : 2 E 60
    Période : 1581 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Leur contenu est complété par des dossiers qui se rapportent aux bâtiments communaux, à l'aménagement…

  • Cote : 2 W ; 4 W ; 6 W ; 72 W ; 73 W ; 82 W ; 92 W ; 94 W ; 319 W ; 331 W ; 368 W ; 380 W ; 382 W ; 385 W ; 400 W ; 404 W ; 405 W ; 409 W ; 410 W ; 411 W ; 412 W ; 413 W ; 418 W ; 421 W ; 435 W ; 441 W ; 449 W ; 462 W ; 464 W ; 467 W ; 468 W ; 469 W ; 470 W ; 471
    Période : 1930 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Un large aperçu des travaux et bâtiments communaux est présenté dans cette partie, avec notamment les…

  • Cote : 245 EDT 1-464
    Période : 1592 - 1986
    Extrait de la notice :

    …publics est capitale au sein des archives communales puisqu'elle offre un tableau exhaustif des bâtiments communaux

  • Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Chauffage des bâtiments communaux : - Délibérations (1949-1956) ; - Correspondance (1952-1960…

    …lots, paiements, correspondance avec les administrations, PV, publicité 1980 paiements. 1980 Bâtiments communaux

    …publicité 1979 1M 127 1M 128 1M 129 1M 130 paiements 1979 Entretien et grosses réparations des bâtiments communaux

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