Bâtiments communaux
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Cote : OPPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux. Comptabilité. Personnel. Travaux. Octroi.…
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Cote : 3156W 1-3156W35Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Ces dossiers de permis concernent des institutions, des bâtiments communaux, des offices de logements…
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Cote : E-dépôt 545Période : 1770 - 1961Extrait de la notice :
…paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux…
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Cote : 1744W 1-1744W5Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Aides pour la construction, l'extension et la réhabilitation de bâtiments communaux (mairies, centres…
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Cote : EDEPOT230 / 1-EDEPOT230/27Période : 1620 - 1662Extrait de la notice :
…dossiers thématiques (XIXe-1950 environ) sont très peu nombreux dans cette commune (voirie, bâtiments communaux…
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Cote : Op5022 / 1-Op5022/7Période : 1811 - 1933Extrait de la notice :
…Mais les dossiers les plus fournis sont ceux concernant les bâtiments communaux : mairie, église, presbytère…
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Cote : 4 W ; 285 W ; 346 W ; 417 W ; 421 W ; 424 W ; 435 W ; 460 W ; 464 W ; 527 W ; 550 W ; 566 W ; 568 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 691 W ; 708 W ; 719 W ; 754 W ; 766 W ; 773 W ; 786 W ; 798 W ; 823 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 911 W ; 947 W ;955 W ; 1004 W ; 10Période : 1931 - 2014Extrait de la notice :
…syndicats intercommunaux, syndicats mixtes et structures diverses), à la gestion des biens et bâtiments communaux…
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Cote : 2061W 1-2061W60Période : 1849 - 1972Extrait de la notice :
…lignes, élargissement de viaduc, lotissements, construction de logements, réhabilitation de bâtiments communaux…
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Cote : 18 EDT 1-266Période : 1530 - 1999Extrait de la notice :
…de récolte), à l'organisation des élections, ainsi qu'à la construction et aux travaux des bâtiments communaux…
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Cote : 10 EDT 1-636Période : 1271 - 1983Extrait de la notice :
…A noter : des plans de bâtiments communaux, conservés dans la série S "Pièces ne rentrant pas dans les…