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Bâtiments communaux

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  • Archives communales de Gizy
    Cote : E-dépôt 545
    Période : 1770 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

  • Commune de Suzette
    Extrait de la notice :

    …1940) ; budgets (an XI-1939) ; listes électorales et élections (1885-1939) ; recensement de population (1851-1936) ; agriculture (1874-1939) ; biens et bâtiments…

    …communaux (1884-1937) ; voirie (1845-1939) ; bureau d'assistance (1893-1958).…

    …personnel et paie (1962-2019) ; listes électorales et élections (1945-2017) ; recensement de population (1954-2008) ; agriculture (1940-2002) ; biens et bâtiments…

  • Commune de Savoillans
    Extrait de la notice :

    …(1862-1952), affaires militaires (1914-1932), police locale et générale (1875-1892), justice (1877-1888), élections (1881-1935), budgets (1880-1932), bâtiments…

    …communaux (1854-1899), biens communaux (1808-1926), voirie et régime des eaux (1827-1935), cultes (1896), assistance (1855-1936), enseignement (1882-1897…

    …(1862-1952), affaires militaires (1914-1932), police locale et générale (1875-1892), justice (1877-1888), élections (1881-1935), budgets (1880-1932), bâtiments…

  • Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
    Période : 1699 - 1941
    Extrait de la notice :

    …élections (an VIII-1935), personnel municipal (1810-1898), budgets (an IX-1940), comptabilité (1793-1940), octroi (an II-1816), biens communaux (1831-1894), bâtiments…

    …communaux (1816-1932), voirie (1828-1837), cultes (an IX), assistance (an IX-1934), enseignement (1832-1939), bureau de bienfaisance (an IX-1912).…

    …élections (an VIII-1935), personnel municipal (1810-1898), budgets (an IX-1940), comptabilité (1793-1940), octroi (an II-1816), biens communaux (1831-1894), bâtiments…

  • Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
    Extrait de la notice :

    …-1868), police locale et générale (1851-1942), hygiène et santé (1907-1940), élections (1840-1939), budgets (1832-1940), biens communaux (1871-1937), bâtiments…

    …communaux (1850-1930), voirie (1855-1940), cultes (1851-1894), assistance (1878-1940), enseignement (1870-1939), papiers privés (1918-1923)…

    …-1868), police locale et générale (1851-1942), hygiène et santé (1907-1940), élections (1840-1939), budgets (1832-1940), biens communaux (1871-1937), bâtiments…

  • Commune de Beaumont-du-Ventoux
    Période : 1359 - 1940
    Extrait de la notice :

    …1809-1888), élections (1810-1899), personnel municipal (1806-1895), budgets (an X-1899), comptabilité (1808-1888), legs (1892), dépenses (an VIII-1872), bâtiments…

    …communaux (1812-1899), biens communaux (1808-1896), voirie et régime des eaux (an XIII-1899), cultes (1793-1897), assistance (1827-1908), enseignement…

    …1809-1888), élections (1810-1899), personnel municipal (1806-1895), budgets (an X-1899), comptabilité (1808-1888), legs (1892), dépenses (an VIII-1872), bâtiments…

  • Commune de Modène
    Extrait de la notice :

    …police locale et générale (an IV-1929), élections (an XI-1939), personnel municipal (1807-1935), budgets (an XIII-1939), comptabilité (an III-1939), bâtiments…

    …communaux (an XIII-1936), biens communaux (1808-1940), voirie (an XIII-1939), cultes (an II-1897), assistance (an II-1939), enseignement (1825-1940),…

    …police locale et générale (an IV-1929), élections (an XI-1939), personnel municipal (1807-1935), budgets (an XIII-1939), comptabilité (an III-1939), bâtiments…

  • Commune de Venasque
    Période : 1256 - 1930
    Extrait de la notice :

    …générale (1792-1896), élections (1792-1890), personnel municipal (an III-1896), budgets (an XI-1861), comptabilité (1791-1898), octroi (an XII-1817), bâtiments…

    …communaux (an IX-1894), biens communaux (1790-1895), voirie (an XI-1896), cultes (1789-1876), assistance (1790-1929), enseignement (an II-1892).…

    …générale (1792-1896), élections (1792-1890), personnel municipal (an III-1896), budgets (an XI-1861), comptabilité (1791-1898), octroi (an XII-1817), bâtiments…

  • Commune de Crillon-le-Brave
    Extrait de la notice :

    …générale (1808-1899), hygiène et santé (1857-1898), élections (1831-1902), personnel municipal (1820-1896), budgets (an XII-1899), comptabilité (an II-1890, bâtiments…

    …communaux (1818-1899), biens communaux (an II-1899), voirie (1812-1899), mines (1845-1895), rivières, canaux et moulins (1808-1899), cultes (1853-1899…

    …générale (1808-1899), hygiène et santé (1857-1898), élections (1831-1902), personnel municipal (1820-1896), budgets (an XII-1899), comptabilité (an II-1890, bâtiments…

  • Commune d'Ansouis
    Période : 1501 - 1925
    Extrait de la notice :

    …électorales (1843-1894), élections (1790-1893), personnel municipal (1791-1885), budgets (an XI-1894), comptabilité (1790-1908), octroi (1807-1891), bâtiments…

    …communaux (1790-1890), biens communaux (an XIII-1893), voirie (1810-1894), carrières (1851-1889), rivières, canaux et moulins (1849-1890), cultes (1791…

    …électorales (1843-1894), élections (1790-1893), personnel municipal (1791-1885), budgets (an XI-1894), comptabilité (1790-1908), octroi (1807-1891), bâtiments…

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