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Bâtiments communaux

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  • Bâtiments communaux
    Période : 1790 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Bâtiments communaux…

  • Préfecture de l'Hérault - Administration des collectivités territoriales (1931-2013)
    Cote : 4 W ; 285 W ; 346 W ; 417 W ; 421 W ; 424 W ; 435 W ; 460 W ; 464 W ; 527 W ; 550 W ; 566 W ; 568 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 691 W ; 708 W ; 719 W ; 754 W ; 766 W ; 773 W ; 786 W ; 798 W ; 823 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 911 W ; 947 W ;955 W ; 1004 W ; 10
    Période : 1931 - 2014
    Extrait de la notice :

    …syndicats intercommunaux, syndicats mixtes et structures diverses), à la gestion des biens et bâtiments communaux…

  • 75J - Fonds Colard et Courvoisier, architectes
    Cote : 75J1-15
    Période : 1829 - 1932
    Extrait de la notice :

    …Les documents relatifs aux bâtiments communaux se retrouvent également dans les archives versées par…

    …Les documents relatifs aux bâtiments communaux se retrouvent également dans les archives versées par…

  • Archives communales déposées d'Autignac (1530-1999)
    Cote : 18 EDT 1-266
    Période : 1530 - 1999
    Extrait de la notice :

    …de récolte), à l'organisation des élections, ainsi qu'à la construction et aux travaux des bâtiments communaux…

  • 220Edepot - Archives communales déposées d'Essertenne-et-Cecey
    Cote : 220Edepot1-59
    Période : 1502 - 1935
    Extrait de la notice :

    …C 85, réparations aux bâtiments communaux (1737-1787). C 109, fontaine à Essertenne (1783-1790).…

    …C 85, réparations aux bâtiments communaux (1737-1787). C 109, fontaine à Essertenne (1783-1790).…

  • 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
    Cote : 17Edepot1-45
    Période : 1649 - 1938
    Extrait de la notice :

    …de l'abbaye de Clairefontaine à Anchenoncourt (1156-1739). 2 O 114 à 117, travaux dans les bâtiments communaux…

    …de l'abbaye de Clairefontaine à Anchenoncourt (1156-1739). 2 O 114 à 117, travaux dans les bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)
    Cote : 10 EDT 1-636
    Période : 1271 - 1983
    Extrait de la notice :

    …A noter : des plans de bâtiments communaux, conservés dans la série S "Pièces ne rentrant pas dans les…

  • Notaires de Montpellier VI (1581-1935)
    Cote : 2 E 60
    Période : 1581 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Leur contenu est complété par des dossiers qui se rapportent aux bâtiments communaux, à l'aménagement…

  • Affaires économiques et sociales pendant la Seconde guerre mondiale et la période de reconstruction, 1940-1964.
    Cote : 2 W ; 4 W ; 6 W ; 72 W ; 73 W ; 82 W ; 92 W ; 94 W ; 319 W ; 331 W ; 368 W ; 380 W ; 382 W ; 385 W ; 400 W ; 404 W ; 405 W ; 409 W ; 410 W ; 411 W ; 412 W ; 413 W ; 418 W ; 421 W ; 435 W ; 441 W ; 449 W ; 462 W ; 464 W ; 467 W ; 468 W ; 469 W ; 470 W ; 471
    Période : 1930 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Un large aperçu des travaux et bâtiments communaux est présenté dans cette partie, avec notamment les…

  • TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
    Cote : 1781W/1-140
    Période : 1830 - 1988
    Extrait de la notice :

    …exemple ; assainissement de zones urbaines ou industrielles ; construction ou extension de bâtiments communaux…

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