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Bâtiments communaux

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  • Archives communales déposées de Saint-Léger-des-Bois 74 AC
    Cote : 74 AC 1 D art. 2 ; 74 AC 1 E art. 1 ; 74 AC 1 F art. 1-2 ; 74 AC 1 G art. 1-12 ; 74 AC 1 H art. 1-3 ; 74 AC 1 J art. 1-5 ; 74 AC 1 K art. 1-17 ; 74 AC 1 L art. 1-5 ; 74 AC 1 M art. 1-4 ; 74 AC 1 N art. 1-6 ; 74 AC 1 O art. 1-7 ; 74 AC 1 P art. 1-3 ; 74 AC
    Extrait de la notice :

    …les plans et matrices cadastrales, ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

    …communaux ou encore à la voirie.…

    …les plans et matrices cadastrales, ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

  • Archives communales déposées de Champigné86 AC
    Cote : 86 AC 1 D art. 1 ; 86 AC 1 E art. 1-5 ; 86 AC 1 F art. 1-2 ; 86 AC 1 G art. 3-35 ; 86 AC 1 H art. 1-3 ; 86 AC 1 J art. 2-9 ; 86 AC 1 K art. 1-25 ; 86 AC 1 L art. 1-9 ; 86 AC 1 M art. 6 ; 86 AC 1 N art. 1-5 ; 86 AC 1 O art. 1-12 ; 86 AC 1 Q art. 1-7 ; 86 AC
    Période : 1561 - 1995
    Extrait de la notice :

    …recensements de population jusqu'en 1936 ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

    …communaux ou encore à la voirie.…

    …recensements de population jusqu'en 1936 ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

  • archives de Brossay, commune rurale d'environ 250 habitants, située dans le sud du Maine-et-Loire, dans le canton de Montreuil-Bellay
    Période : 1930 - 1970
    Extrait de la notice :

    …communale Transports publics, mines et carrières Voies d'eau CULTES 1P SÉRIE Q Gestion des biens communaux TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE 1O 2O 3O SÉRIE P Bâtiments…

    …communaux BIENS COMMUNAUX NON BÂTIS 1N SÉRIE O Budgets et comptes communaux Recettes Dépenses BÂTIMENTS COMMUNAUX 1M SÉRIE N Protocole et distinctions…

    …4 D 2 Contentieux : lettre du procureur relative à une tentative d'entrave à l'administration municipale. 1871 Assurance : police d'assurance des bâtiments…

  • Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie
    Extrait de la notice :

    …recensement des classes(pour le service national) jusqu'en 1950 ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

    …communaux et à la voirie.…

    …1948 Salaires et indemnités des employés municipaux : circulaires, bulletins de salaire, documents d’attributions d'indemnités. 1910-1959 22 23 M BÂTIMENTS…

  • Archives communales déposées de Sainte-Christine
    Extrait de la notice :

    …: Police, justice, hygiène, environnement Série K : Elections, personnel communal, distinctions honorifiques Série L : Finances communales Série M : Bâtiments…

    …communaux Série N : Biens communaux non bâtis Série O : Voirie, travaux publics, réseaux, carrières, transports, régime des eaux Série P : Culte Série…

    …cadastrales, les tableaux de recensement des classes jusqu'en 1950 ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments…

  • Fonds des Houillères d'Ahun
    Cote : 132 J 1-1334
    Période : 1818 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Peu d'archives ont été retrouvées relatives à la participation des Houillères à la construction des bâtiments communaux de Lavaveix-les-Mines…

    …Peu d'archives ont été retrouvées relatives à la participation des Houillères à la construction des bâtiments communaux de Lavaveix-les-Mines…

  • Archives communales déposées de la Meignanne (1578-1975)
    Période : 1578 - 1975
    Extrait de la notice :

    …Mandats du maire avec mémoire (1931-1934). 1867-1939 Série M : Bâtiments 1M BATIMENTS COMMUNAUX 33 AC / 1 M 1 Construction de la mairie, d'une école…

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