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Bâtiments communaux

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  • Archives communales déposées de Saint-Léger-des-Bois 74 AC
    Cote : 74 AC 1 D art. 2 ; 74 AC 1 E art. 1 ; 74 AC 1 F art. 1-2 ; 74 AC 1 G art. 1-12 ; 74 AC 1 H art. 1-3 ; 74 AC 1 J art. 1-5 ; 74 AC 1 K art. 1-17 ; 74 AC 1 L art. 1-5 ; 74 AC 1 M art. 1-4 ; 74 AC 1 N art. 1-6 ; 74 AC 1 O art. 1-7 ; 74 AC 1 P art. 1-3 ; 74 AC
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Finances de la commune
    Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et l’entretien des bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées de Champigné86 AC
    Cote : 86 AC 1 D art. 1 ; 86 AC 1 E art. 1-5 ; 86 AC 1 F art. 1-2 ; 86 AC 1 G art. 3-35 ; 86 AC 1 H art. 1-3 ; 86 AC 1 J art. 2-9 ; 86 AC 1 K art. 1-25 ; 86 AC 1 L art. 1-9 ; 86 AC 1 M art. 6 ; 86 AC 1 N art. 1-5 ; 86 AC 1 O art. 1-12 ; 86 AC 1 Q art. 1-7 ; 86 AC
    Période : 1561 - 1995
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction et l’entretien des bâtiments communaux…

  • archives de Brossay, commune rurale d'environ 250 habitants, située dans le sud du Maine-et-Loire, dans le canton de Montreuil-Bellay
    Période : 1930 - 1970
    Extrait de la notice :

    …- 18 - 1894 SÉRIE M Bâtiments communaux 1 M Bâtiments communaux 72 AC / 1 M 1 72 AC / 1 M 2…

    …BIENS COMMUNAUX NON BÂTIS 1N SÉRIE O Budgets et comptes communaux Recettes Dépenses BÂTIMENTS COMMUNAUX…

    …CULTES 1P SÉRIE Q Gestion des biens communaux TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE 1O 2O 3O SÉRIE P Bâtiments communaux…

  • Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie
    Extrait de la notice :

    …Opérations concernant plusieurs bâtiments 34 AC / 1 M 1/1 Bâtiments communaux.- Locations…

    …ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

    …circulaires, bulletins de salaire, documents d’attributions d'indemnités. 1910-1959 22 23 M BÂTIMENTS COMMUNAUX…

  • Archives communales déposées de Sainte-Christine
    Extrait de la notice :

    …Elections, personnel communal, distinctions honorifiques Série L : Finances communales Série M : Bâtiments communaux…

    …ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

    …Elections, personnel communal, distinctions honorifiques Série L : Finances communales Série M : Bâtiments communaux…

  • Fonds des Houillères d'Ahun
    Cote : 132 J 1-1334
    Période : 1818 - 2005
    Extrait de la notice :

    …été retrouvées relatives à la participation des Houillères à la construction des bâtiments communaux…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …formation des Jeunes et l’Insertion sociale et professionnelle, foyer d’accueil, centre aéré, bâtiments communaux…

    …formation des Jeunes et l’Insertion sociale et professionnelle, foyer d’accueil, centre aéré, bâtiments communaux…

  • Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme
    Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …compléter ses recherches dans cette série, le lecteur peut se référer à la série M relative aux bâtiments communaux…

    …compléter ses recherches dans cette série, le lecteur peut se référer à la série M relative aux bâtiments communaux…

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