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Bâtiments communaux

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  • Commune de Suzette
    Extrait de la notice :

    …élections (1885-1939) ; recensement de population (1851-1936) ; agriculture (1874-1939) ; biens et bâtiments communaux…

    …élections (1945-2017) ; recensement de population (1954-2008) ; agriculture (1940-2002) ; biens et bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées de Saint-Léger-des-Bois 74 AC
    Cote : 74 AC 1 D art. 2 ; 74 AC 1 E art. 1 ; 74 AC 1 F art. 1-2 ; 74 AC 1 G art. 1-12 ; 74 AC 1 H art. 1-3 ; 74 AC 1 J art. 1-5 ; 74 AC 1 K art. 1-17 ; 74 AC 1 L art. 1-5 ; 74 AC 1 M art. 1-4 ; 74 AC 1 N art. 1-6 ; 74 AC 1 O art. 1-7 ; 74 AC 1 P art. 1-3 ; 74 AC
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Commune de Savoillans
    Extrait de la notice :

    …locale et générale (1875-1892), justice (1877-1888), élections (1881-1935), budgets (1880-1932), bâtiments communaux…

  • Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
    Période : 1699 - 1941
    Extrait de la notice :

    …budgets (an IX-1940), comptabilité (1793-1940), octroi (an II-1816), biens communaux (1831-1894), bâtiments communaux…

  • Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
    Extrait de la notice :

    …santé (1907-1940), élections (1840-1939), budgets (1832-1940), biens communaux (1871-1937), bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées de Champigné86 AC
    Cote : 86 AC 1 D art. 1 ; 86 AC 1 E art. 1-5 ; 86 AC 1 F art. 1-2 ; 86 AC 1 G art. 3-35 ; 86 AC 1 H art. 1-3 ; 86 AC 1 J art. 2-9 ; 86 AC 1 K art. 1-25 ; 86 AC 1 L art. 1-9 ; 86 AC 1 M art. 6 ; 86 AC 1 N art. 1-5 ; 86 AC 1 O art. 1-12 ; 86 AC 1 Q art. 1-7 ; 86 AC
    Période : 1561 - 1995
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Commune de Beaumont-du-Ventoux
    Période : 1359 - 1940
    Extrait de la notice :

    …1895), budgets (an X-1899), comptabilité (1808-1888), legs (1892), dépenses (an VIII-1872), bâtiments communaux…

  • Commune de Modène
    Extrait de la notice :

    …1939), personnel municipal (1807-1935), budgets (an XIII-1939), comptabilité (an III-1939), bâtiments communaux…

  • Commune de Venasque
    Période : 1256 - 1930
    Extrait de la notice :

    …municipal (an III-1896), budgets (an XI-1861), comptabilité (1791-1898), octroi (an XII-1817), bâtiments communaux…

  • Commune de Crillon-le-Brave
    Extrait de la notice :

    …1831-1902), personnel municipal (1820-1896), budgets (an XII-1899), comptabilité (an II-1890, bâtiments communaux…

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