-
Période : 1979 - 1986Autorités indexées
…Budget…
-
Période : 1829 - 1936Autorités indexées
…Budget…
-
Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Organisation : budget, formation, qualité , intéressement, sécurité, courrier, mission "jeunes" (1984…
-
Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…La démarche qualité : organisation (1989-1990) ; mise en oeuvre (1989-1992) ; budget (1990-1992).…
-
Période : 1945 - 1988Autorités indexées
…Budget…
-
Période : 1983 - 1993Extrait de la notice :
…général puis à la Direction des services centraux (1984-1993) ; activités de la DSC (1988-1993); budget…
-
Cote : 1 O 657-716Période : 1911 - 1939Fonds : Comptabilité communale (1 O)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le budget supplémentaire est un budget d'ajustement.…
…Le budget supplémentaire est aussi et surtout un budget de report.…
…Le budget supplémentaire intervient pour rééquilibrer, en cours d'année, les prévisions du budget primitif…
-
Cote : 1 O 655-656Période : 1939 - 1939Fonds : Comptabilité communale (1 O)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En finances locales, un budget primitif est un budget voté par l'assemblée locale…
…délibérante, d'une ou plusieurs décisions modificatives ou encore du budget supplémentaire.…
…Ce budget peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par la même assemblée…
-
Cote : 303 W 57Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Budget primitif.…
-
Cote : 303 W 41Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Budget primitif, projet du budget supplémentaire, décision modificative 3.…