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Cote : 1183 W 463Période : 1946 - 1975Autorités indexées
…Budget…
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Cote : 1497 W 9Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…budgétaire de 2003, budget primitif, compte administratif et budget supplémentaire de 2003, budget…
…de 2002, budget M49 de 2002 (eau et assainissement) et compte administratif, budget M14 de 2002 (centre…
…, budget M14 de 2002 (SAPB) et compte administratif, budget M14 de 2002 (atelier relais "La Lauzière"et…
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Cote : 3 N 66Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…Budget départemental : budget supplémentaire.…
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Cote : 311EDT1Q7Période : 1956 - 1964Fonds : Commune de VilleparisisExtrait de la notice :
…Budgets : budget primitif, budget supplémentaire.…
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Cote : 1497 W 5Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…de 2002, budget M49 de 2002 (service de distribution de l'eau potable) et compte administratif, budget…
…administratif, budget M49 de 2003 (service public d'assainissement) et compte administratif, budget…
…Présentation du contenu Délibérations d'ordre budgétaire de 2002, budget primitif et compte administratif…
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Cote : 1497 W 4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…de 2002, budget M14 de 2002 (caisse des écoles) et compte administratif, budget (M14) de 2002 (centre…
…, budget M14 de 2003 (centre communal d'action sociale) et compte administratif.…
…Présentation du contenu Délibérations d'ordre budgétaire de 2002, budget primitif et compte administratif…
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Cote : 1497 W 3Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…, budget primitif et compte administratif de 2003, budget annexe M49 de 2003 (transports) et compte…
…de 2002, budget annexe M49 de 2002 (eau et assainissement) et compte administratif, délibérations…
…Présentation du contenu Délibérations d'ordre budgétaire de 2002, budget primitif et compte administratif…
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Cote : 1583 W 7Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Budget.…
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Cote : 7 M 70Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…Budget.…
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