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Cote : 1 L 4Période : 1802 - 1844Extrait de la notice :
…budget…
…Mode de classement Le budget de 1842 est en lacune.…
…budget…
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Cote : 1 L 1Période : 1805 - 1829Extrait de la notice :
…budget…
…budget…
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Cote : 126 W 8Période : 1993 - 1993Fonds : 126WExtrait de la notice :
…Archives Hémet Budget communal…
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Cote : 126 W 9Période : 1989 - 1993Fonds : 126WExtrait de la notice :
…Archives Hémet Budget communal…
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Cote : 127 W 194Période : 1983 - 1988Fonds : 127WExtrait de la notice :
…Archives Lachenaud Budget communal…
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Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Budget et comptes de gestion…
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Cote : 3 N 5Période : 1841 - 1875Extrait de la notice :
…préfectoral, délibérations communales, devis, cahier des charges, décompte de travaux exécutés, copies de budget…
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Cote : 12 Z 18Période : 1790 - 1790Fonds : 12Z - Don SénéchalExtrait de la notice :
…Budget communal : compte public des revenus et charges de la ville…
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Cote : 76 W 5Période : 1998 - 1998Fonds : 76WExtrait de la notice :
…Conseils municipaux : dossiers de séances (26 mars (budget)) et décisions…
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Cote : 62 W 27Période : 1994 - 1994Fonds : 62WExtrait de la notice :
…Stationnement payant, réorganisation, tarifs, suppression du dit budget : notes, courriers, délibérations…
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Cote : 39 W 19Période : 1992 - 1993Fonds : 39WExtrait de la notice :
…Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Viosne, fonctionnement : compte administratif 1992, budget…
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Cote : 5 M 22Période : 1811 - 1853Extrait de la notice :
…Instructions, correspondance, budget concernant les commissions sanitaires des ports et leur activité…
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Cote : 98 W 13Période : 1999 - 1999Fonds : 98WExtrait de la notice :
…de subventions : statuts des clubs, compte rendu de l'assemblée générale, compte d'exploitation et budget…
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Cote : 98 W 19Période : 2000 - 2000Fonds : 98WExtrait de la notice :
…de subventions : statuts des clubs, compte rendu de l'assemblée générale, compte d'exploitation et budget…
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Cote : 98 W 20Période : 1996 - 1996Fonds : 98WExtrait de la notice :
…de subventions : statuts des clubs, compte rendu de l'assemblée générale, compte d'exploitation et budget…
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Cote : 98 W 21Période : 1989 - 1992Fonds : 98WExtrait de la notice :
…de subventions : statuts des clubs, compte rendu de l'assemblée générale, compte d'exploitation et budget…
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Cote : 756 W 13Période : 2002 - 2005Fonds : 756WExtrait de la notice :
…-Organisation : budget, convention, comptes rendus de réunion, programme, revue de presse, supports de…
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Cote : 756 W 14Période : 2006 - 2006Fonds : 756WExtrait de la notice :
…-Organisation : budget, convention, comptes rendus de réunion, programme, revue de presse, supports de…
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Cote : 756 W 15Période : 2007 - 2007Fonds : 756WExtrait de la notice :
…-Organisation : budget, convention, comptes rendus de réunion, programme, revue de presse, supports de…
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Cote : 756 W 16Période : 2008 - 2008Fonds : 756WExtrait de la notice :
…-Organisation : budget, convention, comptes rendus de réunion, programme, revue de presse, supports de…
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Cote : 756 W 17Période : 2009 - 2009Fonds : 756WExtrait de la notice :
…-Organisation : budget, convention, comptes rendus de réunion, programme, revue de presse, supports de…
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Cote : 177 W 1Période : 1963 - 1971Fonds : 177WExtrait de la notice :
…demande, attribution à des associations : courriers de demandes, résultats financiers, projet de budget…
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Cote : 177 W 3Période : 1976 - 1978Fonds : 177WExtrait de la notice :
…demande, attribution à des associations : courriers de demandes, résultats financiers, projet de budget…
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Cote : 177 W 5Période : 1981 - 1982Fonds : 177WExtrait de la notice :
…demande, attribution à des associations : courriers de demandes, résultats financiers, projet de budget…