Réception
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Cote : 1252 W 1-610Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…candidatures - devis des entreprises - dossier financier - marchés - ordres de service - procès-verbal de réception…
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Cote : 1911 W 1-178Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…délibération se présentent sous la forme de feuilles originales portant les mentions de publication, de réception…
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Cote : 1596 W 1-20Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…du logement de Côte-d'Or par exemple qui permet d'appuyer la demande de subvention, l'accusé de réception…
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Cote : 1460 W 1-10Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…du logement de Côte-d'Or par exemple qui permet d'appuyer la demande de subvention, l'accusé de réception…
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Cote : 1519 W 1-25Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…du logement de Côte-d'Or par exemple qui permet d'appuyer la demande de subvention, l'accusé de réception…
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Cote : 80 Fi 1-24Période : 1890 - 1918Extrait de la notice :
…détruites ou très endommagées des départements du nord, ainsi que de belles séries de reportages sur la réception…
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Cote : 61 J 1-41Période : 1924 - 2002Extrait de la notice :
…Informations sur l’évaluation Ont été éliminés dès réception du fonds les documents suivants : factures…
…Informations sur l’évaluation Ont été éliminés dès réception du fonds les documents suivants : factures…
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Cote : 2336 W 1-506Période : 1972 - 2015Extrait de la notice :
…À compter de la date de réception de l'acte, le Préfet dispose de deux mois afin d'exercer le contrôle…
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Cote : 2254 W 1-135Période : 1952 - 2007Extrait de la notice :
…Le maître d'œuvre se charge de la conception, de la conduite et de la réception des travaux.…
…À la réception des travaux, le D.O.E (Dossier des Ouvrages Exécutés) est remis au maître d'œuvre.…
…de visites de la commission intercommunale de sécurité, qui délivre un avis favorable ou non à la réception…
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Cote : 205 J 1-45Période : 1880 - 2010Extrait de la notice :
…postaux ont été systématiquement éliminés tout comme les quittances, bordereaux d'envoi et accusés de réception…
…postaux ont été systématiquement éliminés tout comme les quittances, bordereaux d'envoi et accusés de réception…