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Congrès

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  • Cadastre
    Période : 1877 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Notes sur les cadastres et les géomètres étrancorrespondance gers 1923 7ème congrès international de…

    …BOUCHER "Les archives cadastrales" Sept. 1920 Documents fournis par le service du cadastre pour le congrès…

    …- documentation 9ème congrès international des géomètres à Scheveningen et Delft(Pays-Bas) Août-Sept…

  • Majorats et dotations
    Cote : B-0038858/1 - B-0038874/1, B-0048720/1 - B-0048749/2
    Période : 1806 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Ces dotations sont supprimées par le Congrès de Vienne en 1815.…

  • Série HH
    Période : 1687 - 1787
    Extrait de la notice :

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

  • Organisation et fonctionnement des services
    Période : 1968 - 1976
    Extrait de la notice :

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

    …du ministère au sein de l'Etat et les problèmes posés par leur accomplissement" Sujet n°2 du XVè congrès…

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

  • Papiers Edmond MALINVAUD
    Période : 1946 - 1987
    Extrait de la notice :

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

    …de René ROY sur des sujets à approfondir. 1960-1965 société d'Econométrie (8), compte rendu du congrès…

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

  • Série BB administration communale
    Période : 1550 - 1789
    Extrait de la notice :

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

  • Série FF
    Période : 1533 - 1789
    Extrait de la notice :

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

    …GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

  • Dossiers nationaux et internationaux. - Elaboration de la politique générale relations avec la CEE.
    Période : 1940 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

  • Service des affaires Internationales, affaires multilatérales. Ressources du Fond Monétaire International. Endettement international et aide...
    Période : 1995 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Programme d'action des 24 et rapport de la Commission BRANDT 1979 - 1981 Dito 1982 - 1986 - Sommet du Congrès…

    …Programme d'action des 24 et rapport de la Commission BRANDT 1979 - 1981 Dito 1982 - 1986 - Sommet du Congrès…

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