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Période : 1634 - 1975Extrait de la notice :
…An XIII-1967) ; cautions personnelles et solidaires (1882-1962) ; consignations de la France d'outre-mer…
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Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…C’est pourquoi le fonds comporte des dossiers liés à l’intégration de fonctionnaires de l’Outre-mer au…
…d’intégration au sein de la Caisse des Dépôts dont certaines provenant d’agents attachés à l’Outre-mer…
…C’est pourquoi le fonds comporte des dossiers liés à l’intégration de fonctionnaires de l’Outre-mer au…
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Période : 1990 - 1993Extrait de la notice :
…La politique du groupe vis-à-vis de l’outre- mer, 1991 213.…
…Les relations financières entre la CDC, la SOREFI Ile- de- France et les caisses d’épargne d’outre- mer…
…La politique du groupe vis-à-vis de l’outre- mer, 1991 213.…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…et des Directions Régionales des départements d'outre-mer, 19 avril 1993.…
…service du contrôle interne du CLF sur les activités « économie mixte » de la Direction Régionale outre-mer…
…et des Directions Régionales des départements d'outre-mer, 19 avril 1993.…
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Période : 1884 - 1979Extrait de la notice :
…ayant plusieurs cotes non détaillées (ex 15-20) correspondent à un container. 2 Territoires d’outre-mer…
…et territoires d’outre mer. – Consignations et cautionnements (compte 30301) : bordereaux mensuels de…
…Territoires d’outre-mer, comptabilité des consignations : grand livre (1974-1976). 0207670163-0164 Métropole…
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Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…St-Chamond, St-Denis, Montpellier, Nancy, Rennes, Ris-Orangis, 9209170005 La Seyne Vuillafans, sur Mer…
…St-Chamond, St-Denis, Montpellier, Nancy, Rennes, Ris-Orangis, 9209170005 La Seyne Vuillafans, sur Mer…
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Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…campagne de sensibilisation et de valorisation à Paris, en province et dans les territoires d'Outre-Mer…
…campagne de sensibilisation et de valorisation à Paris, en province et dans les territoires d'Outre-Mer…
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Période : 1906 - 1977Extrait de la notice :
…caisse intercoloniale des retraites (CIR) et enfin en 1951 la Caisse des retraites de la France d’Outre-mer…
…dossiers individuels non soldés (1948-1960) 1948-1972 B / Caisse de retraites de la France d’Outre-mer…
…générale de France en Indochine à Saïgon A/ les consignations B / Caisse de retraites de la France d’outre-mer…
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Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…régionale de Picardie, '1985 Délégation régionale de Haute-Normandie, 1986 Délégation régionale d'Outre-Mer…
…régionale de Picardie, '1985 Délégation régionale de Haute-Normandie, 1986 Délégation régionale d'Outre-Mer…
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Période : 1965 - 1981Extrait de la notice :
…aux dix-neuf Etats africains, malgache et mauricien associés, à certains pays et territoires d’Outre Mer…
…aux dix-neuf Etats africains, malgache et mauricien associés, à certains pays et territoires d’Outre Mer…
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Période : 1888 - 1986Extrait de la notice :
…Caisse de Retraite de la France d’Outre Mer 3.2.2.…
…Caisse de Retraite de la France d’Outre Mer, 1928-1985. - Conseils d’Administration de la C.R.F.O.M.…
…Caisse de Retraite de la France d’Outre Mer 3.2.2.…
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Période : 1880 - 1954Extrait de la notice :
…Contenu du versement : Métropole et territoires d’outre-mer. – Successions militaires, remboursement…
…numéro 95. - L’Indochine se retrouve sous les numéros 122, 128, 129 et 150. 2 Territoires d’outre-mer…
…Contenu du versement : Métropole et territoires d’outre-mer. – Successions militaires, remboursement…
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Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…novembre 1984, RA 4ème trimestre 1983, 2ème et 4ème trimestre 1984, 2ème et 3ème trimestre 1985 - OUTRE-MER…
…novembre 1984, RA 4ème trimestre 1983, 2ème et 4ème trimestre 1984, 2ème et 3ème trimestre 1985 - OUTRE-MER…
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Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…administrateur de la SAPN et membre du conseil de surveillance de la SOREFI-Ile-de-France et Outre Mer…
…rapports annuels 1987, 1988, 1989 4.5 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOREFI ILE-DEFRANCE ET OUTRE-MER…
…administrateur de la SAPN et membre du conseil de surveillance de la SOREFI-Ile-de-France et Outre Mer…
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Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…PROJETS ABOUTIS Avignon, 1988-1990 : diagnostic et stratégie, propositions CDC. 9505980008 Boulogne sur Mer…
…PROJETS ABOUTIS Avignon, 1988-1990 : diagnostic et stratégie, propositions CDC. 9505980008 Boulogne sur Mer…
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Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…correspondances entre la SEDES, le BDPA et l’Office de la Recherche Scientifique et Technique Outre-Mer…
…correspondances entre la SEDES, le BDPA et l’Office de la Recherche Scientifique et Technique Outre-Mer…
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Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…, mise en œuvre : note, fiche synthétique, rapport, septembre 1989-1990 Cas concrets : Boulogne-sur-Mer…
…, mise en œuvre : note, fiche synthétique, rapport, septembre 1989-1990 Cas concrets : Boulogne-sur-Mer…
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Période : 1982 - 1995Extrait de la notice :
…........................... 8 2.1 Société de crédit pour le Développement des Départements d’Outre-mer…
…Outremer (SOCREDOM) Etablissement de crédit, développement économique et social des départements d’outre-mer…
…........................... 8 2.1 Société de crédit pour le Développement des Départements d’Outre-mer…
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Période : 1929 - 1931Extrait de la notice :
…Immobilier de Boulogne sur Mer Crédit Immobilier de Boulogne sur Mer Caisse départementale de crédit…
…Crédit immobilier de l'arrondissement de Montreuil sur Mer Crédit Immobilier du Pas de Calais Crédit…
…Crédit Immobilier de l'arrondissement de Boulognesur-Mer Crédit Immobilier des Cantons de Calais et…
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Période : 1979 - 1992Extrait de la notice :
…1983-1984 94 Val de Marne - La Queue en Brie, 1985-1986 9702420009 et 9702420010 Départements d’Outre-Mer…
…1983-1984 94 Val de Marne - La Queue en Brie, 1985-1986 9702420009 et 9702420010 Départements d’Outre-Mer…
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Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…l'autoroute Paris-Normandie (SAPN) et membre du conseil de surveillance de la SOREFI-Ile-de-France et Outre Mer…
…l'autoroute Paris-Normandie (SAPN) et membre du conseil de surveillance de la SOREFI-Ile-de-France et Outre Mer…
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Cote : 56 H 1-56 H 1060Période : 946 - 1789Extrait de la notice :
…(Une charte originale du roi Louis IV d'Outre-mer). 56 H 35-70. Ban Saint-Remi à Reims. - 56 H 35.…
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Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…octobre (dossier-PV) 26 octobre (rapport sur la dévolution des biens de la SOREFI Ile de France et Outre-Mer…
…octobre (dossier-PV) 26 octobre (rapport sur la dévolution des biens de la SOREFI Ile de France et Outre-Mer…
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Période : 1872 - 1965Extrait de la notice :
…et Algérie) : note d’ordonnancement, mandat sur la caisse, correspondance. 1899-1942 163/5 Octroi de mer…
…et Algérie) : note d’ordonnancement, mandat sur la caisse, correspondance. 1899-1942 163/5 Octroi de mer…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…François MITTERRAND et de Michel DELBARRE, ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer…
…convention du 19/7/90 entre l'Etat, le ministère de l'Equipement, du logement, des transports et de la mer…
…François MITTERRAND et de Michel DELBARRE, ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer…