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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Dessalement de l'eau de mer : présentation des procédés. NOTE…
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…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Dessalement de l'eau de mer : présentation des procédés. NOTE…
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Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Droit de la mer Etat, actions en mer : coordination Décret 19 avril 1972 : préparation DOSSIER (NOTES,…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Mission interministérielle de la mer, secrétariat général Secrétaire général de la mission interministérielle de la mer : Marchand Guy,…
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…droit de la mer…
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Cote : 19980544/1-19980544/6Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…Art 2 (suite)-3 : Mer.…
…Action de l’Etat, comités interministériels de la mer 1979-1986, Centre National pour l’Exploitation des Océans, droit de la mer, fonds marins, pollution…
…mer…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Plan national d'hydrographie : préparation en vue du comité interministériel de la mer, le 10 octobre 1985. LETTRE, EXPOSE DES MOTIFS…
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…MER ET LITTORAL Plan national d'hydrographie : préparation en vue du comité interministériel de la mer, le 10 octobre 1985. LETTRE, EXPOSE DES MOTIFS…
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Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…TERRITOIRES D'OUTRE-MER, COLLECTIVITES TERRITORIALES D'OUTRE-MER : BANQUE DE DONNEES Proposition de Bernard Pons, ministre des départements et territoires…
…d'outre-mer, de création de banques de données sur les textes applicables dans les territoires d'Outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon :…
…mer…
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Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 15 novembre 1979 : préparation SOUS-DOSSIER (NOTE, ORDRE DU JOUR, TABLEAU, PROJET…
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…droit de la mer…
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Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : PROTECTION DU LITTORAL Protection de la Côte Aquitaine contre l'action de la mer : préparation de comités interministériels d'Aménagement…
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…MER ET LITTORAL : PROTECTION DU LITTORAL Protection de la Côte Aquitaine contre l'action de la mer : préparation de comités interministériels d'Aménagement…
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Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL LEGISLATION ET REGLEMENTATION Conférences de l'Organisation des Nations Unies sur le droit de la mer : préparation et conclusions.…
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…MER ET LITTORAL LEGISLATION ET REGLEMENTATION Conférences de l'Organisation des Nations Unies sur le droit de la mer : préparation et conclusions.…
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Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : AMENAGEMENT ET PROTECTION Contenu et élaboration des schémas de mise en valeur de la mer : préparation du décret du 5 décembre 1986.…
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…MER ET LITTORAL : AMENAGEMENT ET PROTECTION Contenu et élaboration des schémas de mise en valeur de la mer : préparation du décret du 5 décembre 1986.…
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Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Droit de la mer Autorité internationale des fonds marins (et) tribunal international du droit de la mer…
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…droit de la mer…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : POLLUTION ET NUISANCES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER Pollutions marines accidentelles Instruction 8 septembre 1980 (Plan Polmar…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1976 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : PECHE Zones économiques maritimes (et) zones de pêche DOSSIER (NOTES)…
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…droit de la mer…
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Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…POLLUTION ET NUISANCES : MER ET LITTORAL Pollution de la mer et du littoral par les hydrocarbures.…
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…POLLUTION ET NUISANCES : MER ET LITTORAL Pollution de la mer et du littoral par les hydrocarbures.…
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Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : FONDS MARINS Droit de la mer Organisation des Nations-Unies (ONU) : conférence sur le droit de la mer 28 juillet-29 août 1980, Genève…
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…droit de la mer…
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Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Base océanologique de Bregaillon (Var) : proposition d'achèvement des travaux. DOCUMENT DE TRAVAIL…
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…MER ET LITTORAL Base océanologique de Bregaillon (Var) : proposition d'achèvement des travaux. DOCUMENT DE TRAVAIL…
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Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER : MIGRATION Bureau pour le développement des migrations intéressant les départements d'outre-mer (BUMIDOM) : activités (et) statuts…
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…droit de la mer…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 10 avril 1984 : préparation Réunion interministérielle 29 mars 1984 : préparation…
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…droit de la mer…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 10 avril 1984 : préparation Conférences maritimes régionales : règle (et) composition…
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…droit de la mer…
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Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 6 mars 1986 : préparation Réunion interministérielle 3 mars 1986 : préparation…
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…droit de la mer…
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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Etat, actions en mer : organisation Réunion interministérielle 7 novembre 1979 (et) réunion interministérielle 12 novembre 1979 : préparation…
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…droit de la mer…
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Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 16 juin 1982 : préparation Réunion interministérielle 9 juin 1982 : préparation…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 10 octobre 1985 : préparation Réunion interministérielle 25 septembre 1985 :…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Plateau continental Exploration (et) exploitation (Loi 30 décembre 1968, art 21 : application) Décret 3 décembre 1 985 : préparation Saint-Pierre…
…et Miquelon, zone française : délimitation Mer d'Iroise : France (et) Grande-Bretagne, compromis DOSSIER (NOTES, PROJETS DE DECRETS)…
…mer…
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Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Modification de la loi du 5 juillet 1983 réprimant la pollution de la mer par les hydrocarbures : préparation…
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…MER ET LITTORAL : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Modification de la loi du 5 juillet 1983 réprimant la pollution de la mer par les hydrocarbures : préparation…