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Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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  • 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier
    Cote : 3170W/1 - 3170W/108
    Période : 1945 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Aménagement foncier, remembrement…

    …3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier…

    …aménagement foncier…

  • Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
    Cote : 810W/35926-810W/36053 ; 1494W/1-96
    Période : 1946 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Plans d'aménagement et de reconstruction…

    …Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)…

    …Plans d'aménagement et de reconstruction…

  • 2821W. Direction de l'aménagement, dossiers marchés
    Cote : 2821W/1-2821W/48
    Période : 2003 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Direction de l'aménagement, dossiers marchés…

    …Direction de l'aménagement, dossiers marchés…

    …Direction de l'aménagement, dossiers marchés…

  • 2961W. Direction générale adjointe aménagement et déplacements
    Cote : 2961W/1-2961W/151
    Période : 1987 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Direction générale adjointe aménagement et déplacements…

    …Direction générale adjointe aménagement et déplacements…

    …aménagement du territoire…

  • 3161W - Conseil Général, Service Territoires
    Cote : 3161W/1-3161W/56
    Période : 1984 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Programme d'aménagement et équipement des communes.…

    …Programme d'aménagement et équipement des communes.…

    …Programme d'aménagement des petites communes rurales(1984-2005), programmes d'équipement des bourgs centres…

  • CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement commercial
    Cote : 2239W1-57 ; 2368W/1-14 ; 3194W/1-131 ; 3209W/13-29 ; 3293W/45-63
    Période : 1974 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement commercial…

    …CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement commercial…

    …aménagement du territoire…

  • 3321W - Université de Caen-Normandie, Centre d'études régionales pour l'aménagement
    Cote : 3321W/1-5
    Période : 1965 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Travaux scientifiques du Centre d'études régionales pour l'aménagement (CERA)…

    …3321W - Université de Caen-Normandie, Centre d'études régionales pour l'aménagement…

    …Travaux scientifiques du Centre d'études régionales pour l'aménagement (CERA)…

  • 3207W - Conseil départemental : service territoires
    Cote : 3207W/1 - 3207W/29
    Période : 1999 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Programmes d'aménagement des petites communes rurales et des bourgs-centres.…

    …Programmes d'aménagement des petites communes rurales et des bourgs-centres.…

  • 3140W - Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon
    Cote : 3140W/1
    Période : 1841 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…

    …3140W - Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…

    …Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…

  • 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions
    Cote : 1252 W 1-25
    Période : 1935 - 1988
    Extrait de la notice :

    …1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…

    …1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…

    …1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…

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